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Comprendre le droit d'auteur
Du vinyle à Internet
Mille et une façons d’écouter la musique
Cette exposition est une invitation à un voyage au cœur de l’histoire de la musique, par le biais de ses supports de diffusion et de copie. Suivant les évolutions technologiques et les nouveaux usages, les droits des auteurs ont émergé et évolué, se sont adaptés et réinventés. Quand le droit est le fruit de combats, parfois toujours d’une brûlante actualité…

Les œuvres musicales vivent par leur interprétation. Elles s’écoutent et se réécoutent… Elles s’enregistrent et se copient. Mais quelle est l’histoire des technologies de diffusion des œuvres musicales ? Et comment ont-elles influencé les droits des auteurs de ces œuvres ?

Tout commence avec une révolution technologique, celle de l’imprimerie, redécouverte et perfectionnée au 15e siècle par l’allemand Johannes Gutenberg.

Permettant la reproduction en série d’ouvrages de l’esprit – jusque-là recopiés manuellement, le plus souvent par des moines – l’imprimerie ouvre la voie à une plus large diffusion des œuvres originales… Mais aussi à un questionnement : quelles contreparties pour les auteurs des textes originaux ainsi reproduits ? Quelle rémunération pour ceux qui gèrent la partie technique de ce travail, les imprimeurs – qui deviendront plus tard les éditeurs ?
 
A travers cette exposition, nous vous proposons de partir à la découverte de cette formidable histoire des droits dits « de reproduction mécanique », et des combats acharnés menés pour leur reconnaissance.
 
Face aux créateurs et éditeurs, les utilisateurs des œuvres – hier vendeurs de limonaires et de vinyles, aujourd’hui fabricants de tablettes numériques ou éditeurs de sites internet - tiennent souvent le même discours : notre support permet de promouvoir vos œuvres auprès d’un plus large public, vous ne voudriez pas en plus que nous vous payions pour votre art?
 
Alors qu’il s’est installé au 19e siècle, le droit de reproduction mécanique, par sa plasticité, sa capacité à s’adapter à toutes les révolutions technologiques, possède une résilience qui, loin d’en faire un droit affaibli ou malmené, fait de lui l’une des clés essentielles de l’avenir du droit des auteurs et des éditeurs.

Crédit photo : Phono Museum Paris

De l’imprimerie à la Révolution

Prémices du droit d’auteur…

La Révolution Française introduit des changements majeurs dans la prise en considération du statut des auteurs, comme dans la régulation des droits touchant les œuvres. Plus qu’une simple affirmation de principe, cette période historique donnera naissance, après des années de lutte, à la reconnaissance de ce qu’on appelle le « droit de reproduction mécanique » (ou DRM) pour les éditeurs et les créateurs de musique, qui concerne la fixation d’une œuvre sur un support qui permet de la communiquer à un public (CD, vinyle, support multimédia, etc.).

La musique résonne

Du piano mécanique au gramophone....

Le 19e siècle voit s’accélérer les évolutions technologiques. La musique dite « mécanique » est jouée sur des boites à musiques et autres orgues de barbarie, puis des techniques d’enregistrement et de rediffusion du son sont mises au point.

La fin du siècle voit se développer massivement l’utilisation de gramophones et cylindres enregistrés, dans un cadre familial et récréatif. C’est les débuts de l’industrie du disque (ou de la « musique enregistrée »).

Début du XXe siècle

Le combat victorieux des éditeurs face à l’industrie phonographique.

À partir de 1905, les disques phonographiques, dont l’impression et la reproduction sont plus aisées, remplacent rapidement les cylindres phonographiques.

Le progrès technique permet de reproduire la voix humaine et les sons des instruments de musique, précipitant ainsi la chute des ventes de boîtes à musique, des limonaires et des pianos mécaniques.

Certains éditeurs, qui comprennent que ces nouveaux modes de reproduction sonore des œuvres sont une véritable révolution et risquent de constituer une concurrence redoutable pour les partitions, tentent de collecter des droits auprès des fabricants. Mais ils ont le plus grand mal à obtenir gain de cause…

L’avènement des médias audiovisuels

À la reproduction sonore d’une œuvre sur un phonogramme, s’ajoute désormais la reproduction sonore pour les programmes diffusés par les radios en 1925, puis par les premiers réseaux de télévision en 1945.

Ces nouveaux médias prennent une place importante dans la diffusion de musique, comme dans la vie des Français. Ils nourrissent même des inquiétudes quant au développement du marché du disque. L’émergence des médias permet peu à peu d’affirmer l’importance du droit de reproduction mécanique…

Années 30

Les ayants-droit s’unissent et s’organisent.

À la fin des années 1920, l’on assiste à une concentration de l’industrie phonographique, représentant une puissance financière considérable.

Face à elle, les auteurs, compositeurs et éditeurs se retrouvent dans une situation fragile. En France, comme dans le monde, ils s’unissent et se renforcent par le biais de la gestion collective (visuel © Lambros Kazan).

Années 50, l’âge d’or de la musique enregistrée

Au milieu des années 1950, la musique se diffuse partout. Elle rythme désormais la vie quotidienne et culturelle des français.

Les auteurs et les compositeurs, grâce à la création de sociétés de gestion collective et au travers de grands procès, ont réussi à faire reconnaître le caractère fondamental de leurs droits.

Il ne manque plus qu’une loi pour édicter ces principes fondamentaux : ce sera la loi du 11 mars 1957 relative à la Propriété Littéraire et Artistique.

La Copie Privée, un combat de 30 ans

Avec le développement des supports d’enregistrement personnels dans les années 60 – cassettes audios et vidéos- les œuvres sont copiées et diffusées librement.

Pour accompagner cette nouvelle possibilité offerte au public par la technologie, et sans brader leurs droits, les auteurs et éditeurs inventent – en Allemagne d’abord- le système de la « copie privée », qui sera mis en œuvre en France en 1985.

Les technologies passent, le droit reste

La reconnaissance du droit de reproduction mécanique est longue et semée de batailles.

Aujourd'hui encore, les innovateurs techniques tiennent toujours le même discours : notre invention permet de promouvoir les oeuvres auprès d’un plus large public, pourquoi rétribuer leurs créateurs ?

Ce sophisme a la vie dure, et l’arrivée d’Internet a même fait dire à certains que le droit d’auteur était mort. Et pourtant, si l’histoire des évolutions de la diffusion de musique nous montre une chose, c’est bien que si les technologies, elles, deviennent vite obsolètes et passent, le droit d’auteur s’adapte et demeure plus que jamais solide.