La publication d’une archive vous concerne directement (par exemple : vous êtes le créateur ou l’éditeur d’une œuvre ou le signataire/destinataire d’un document) ou indirectement (vous êtes l’héritier d’une de ces personnes).
Vous avez la possibilité de nous demander la dépublication de cette archive.
Il vous suffit pour cela de nous adresser, dûment renseigné, le formulaire ci-dessous (merci de remplir la totalité des champs).
Ces informations sont traitées et destinées exclusivement à la Sacem (responsable de traitement) dans le seul but d’effectuer le retrait d’une archive.
Vos données sont conservées pendant les durées nécessaires au traitement de votre demande de retrait puis des prescriptions légales applicables en cas de litige. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d'opposition, que vous pouvez exercer par voie postale auprès de Sacem Université, 225 avenue Charles de Gaulle, 92528 Neuilly sur Seine Cedex ou bien par e-mail à contact.musee@sacem.fr.
