1900 - 1981
Auteur
Document officiel déposé et signé par les ayants droit, par lequel une œuvre entre au répertoire de la Sacem. Il porte les indications sur les ayants droit, le partage des parts de droit entre eux, et au verso, les premières mesures et ou paroles de l’œuvre.
Document officiel déposé et signé par les ayants droit, par lequel une œuvre entre au répertoire de la Sacem. Il porte les indications sur les ayants droit, le partage des parts de droit entre eux, et au verso, les premières mesures et ou paroles de l’œuvre.
Document déposé et signé par un éditeur, dans lequel sont listés les œuvres et leurs créateurs sur lesquels il possède des droits d’édition, nécessaire pour la bonne répartition des droits par la Sacem.
Document officiel déposé et signé par les ayants droit, par lequel une œuvre entre au répertoire de la Sacem. Il porte les indications sur les ayants droit, le partage des parts de droit entre eux, et au verso, les premières mesures et ou paroles de l’œuvre.
Document par lequel les futurs membres de la Sacem ou de la SDRM – qu’on appelle « sociétaires » - demandent à rejoindre la société.
Y sont récapitulés les conditions d’admission et les formalités à remplir avant d’être admis.
Document par lequel les futurs membres de la Sacem ou de la SDRM – qu’on appelle « sociétaires » - demandent à rejoindre la société.
Y sont récapitulés les conditions d’admission et les formalités à remplir avant d’être admis.
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