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Rayonnement international
6/ De Berne à Genève
Comme nous l’avons vu dans les épisodes précédents, c’est sur des routes françaises que notre marche a commencé, des routes appelées SACD, SGDL, et SACEM.
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Cependant, il fallait bien que le réseau s'organisât. Cela fut fait en 1886, un an après la mort de l'immense Victor Hugo.

Cette année là fut conclue à Berne une Convention internationale relative à la propriété littéraire, scientifique et artistique.
Elle concernait la protection des œuvres des auteurs ressortissants à un des pays signataires et de celles des auteurs non ressortissants publiées pour la première fois dans un des pays signataires, ou simultanément dans un pays étranger à la Convention et dans un pays qui en faisait partie (Ouf ! C'est compliqué, mais il faut être précis…).

En ce qui concerne la Convention de Genève, signée en 1952 et entrée en vigueur en 1955, ses dispositions en matière de protection des œuvres et des auteurs sont moins exigeantes que celles de la Convention de Berne. Mais elle n'est pas applicable dans les pays déjà liés par cette dernière quand il s'agit de la protection des œuvres qui ont comme pays d'origine l'un des pays signataires de ladite convention.

Il existe d'ailleurs une clause de sauvegarde - mais qui ne s'applique pas aux rapports entre pays développés et pays en voie de développement - qui interdit à tout pays lié par la Convention de Berne de quitter cette union pour adhérer à la Convention de Genève (refrain : Ouf ! C'est compliqué, mais il faut être précis).

Sachez en tous cas qu'en 1985 (nous retrouverons cette date !), 79 pays avaient signé l'accord conclu quelque 99 années auparavant.

Par Claude Lemesle.

Crédit photo : Dervish15

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