Compositeur
Arthur Honegger est un compositeur suisse, né au Havre le 10 mars 1892 et décédé le 27 novembre 1955.
Il adhère à la Sacem et devient sociétaire définitif le 30 novembre 1927.
Document officiel déposé et signé par les ayants droit, par lequel une œuvre entre au répertoire de la Sacem. Il porte les indications sur les ayants droit, le partage des parts de droit entre eux, et au verso, les premières mesures et ou paroles de l’œuvre.
Document officiel déposé et signé par les ayants droit, par lequel une œuvre entre au répertoire de la Sacem. Il porte les indications sur les ayants droit, le partage des parts de droit entre eux, et au verso, les premières mesures et ou paroles de l’œuvre.
Document déposé et signé par un éditeur, dans lequel sont listés les œuvres et leurs créateurs sur lesquels il possède des droits d’édition, nécessaire pour la bonne répartition des droits par la Sacem.
Document officiel déposé et signé par les ayants droit, par lequel une œuvre entre au répertoire de la Sacem. Il porte les indications sur les ayants droit, le partage des parts de droit entre eux, et au verso, les premières mesures et ou paroles de l’œuvre.
Nous publions uniquement les actes de naissance déjà disponibles publiquement c’est-à-dire actes ayant plus de 75 ans ou concernant une personne décédée depuis plus de 25 ans.
Nous publions uniquement les actes de naissance déjà disponibles publiquement c’est-à-dire actes ayant plus de 75 ans ou concernant une personne décédée depuis plus de 25 ans.
Document par lequel les sociétaires une fois admis déclarent avoir pris connaissance des statuts et du règlement de la Sacem ou de la SDRM et s’engagent à les respecter.
Document par lequel les sociétaires une fois admis déclarent avoir pris connaissance des statuts et du règlement de la Sacem ou de la SDRM et s’engagent à les respecter.
Document par lequel les futurs membres de la Sacem ou de la SDRM – qu’on appelle « sociétaires » - demandent à rejoindre la société.
Y sont récapitulés les conditions d’admission et les formalités à remplir avant d’être admis.
Document déposé et signé par un éditeur, dans lequel sont listés les œuvres et leurs créateurs sur lesquels il possède des droits d’édition, nécessaire pour la bonne répartition des droits par la Sacem.
Document officiel déposé et signé par les ayants droit, par lequel une œuvre entre au répertoire de la Sacem. Il porte les indications sur les ayants droit, le partage des parts de droit entre eux, et au verso, les premières mesures et ou paroles de l’œuvre.
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